Section 01
Acceptation et utilisation
L'utilisation du site web Tav Del Rel implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.
Acceptation et utilisation
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Section 02
Champ d'application des services
Les services fournis par Tav Del Rel concernent principalement le secteur des technologies de l'information. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en contactant notre équipe.
Core Terms
Paiements et conditions commerciales
Les modalités de paiement pour les services seront convenues entre les parties lors de la conclusion d'un contrat. Les informations de facturation doivent être fournies avec précision.
03
Paiements et conditions commerciales
WIPOLes modalités de paiement pour les services seront convenues entre les parties lors de la conclusion d'un contrat. Les informations de facturation doivent être fournies avec précision.
04
Conditions commerciales générales
HCCHLes conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis par Tav Del Rel. Ces conditions peuvent être modifiées et seront communiquées aux clients.
Policy Terms
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site et aux services fournis appartiennent à Tav Del Rel ou à ses concédants de licence.
05
Clause Reference
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site et aux services fournis appartiennent à Tav Del Rel ou à ses concédants de licence.
06
Clause Reference
Avertissement de responsabilité
Tav Del Rel ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ses services ou de son site web.
07
Primary legal clause
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Secondary legal clause
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via notre site web.